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Biocides : le point sur la réglementation piscine

Dans l’Union européenne, les biocides sont définis par une directive du 16 février 1998, remplacée en 2012 par un règlement qui entend informer plus clairement sur les risques des produits, et protéger la santé des usagers et l’environnement. Sur le marché de la piscine cette réglementation concerne principalement les produits anti-algues, utilisés tout au long de la saison ou au moment de l’hivernage. Le texte, actuellement en période transitoire, prévoit l’obligation pour les industriels d’obtenir une AMM (autorisation de mise sur le marché) avant sa commercialisation.

les fabricants face à la réglementation biocide

Pour obtenir son AMM, le fabricant doit faire évaluer son produit par l’ECHA (European Chemicals Agency), puis le faire valider auprès de la commission dans les 2 ans qui suivent. Les frais de dossier et ceux des laboratoires sont importants, de l’ordre de 200 000 euros par produit. C’est pourquoi plusieurs fabricants (Gaches Chimie, Hydrapro, Maréva et Océdis) se sont regroupés au sein du GIE « H2O Biocide », afin de partager les coûts et de mutualiser certaines démarches. Les deux grosses entreprises du secteur, Lonza et Bayrol, ont choisi de rester indépendants et de traiter leur demandes de AMM en interne.

les pisciniers face à la réglementation biocide

oxygene actifLes fabricants seront amenés à modifier certains produits pour obtenir la AMM. Le coût élevé des démarches risque de se répercuter sur le prix de vente des produits, ce que les professionnels devront expliquer à leurs clients. Pour les produits, il est à noter que le peroxyde d’hydrogène (oxygène actif liquide) est d’ores et déjà considéré comme un « précurseur d’explosif » et bénéficiera d’un statut spécial. Ce statut sera décidé ultérieurement, et sera soit basé sur un système d’enregistrement des transactions, soit sur un système de licence. Il faut donc que les pisciniers n’hésitent pas à questionner leurs fournisseurs de chimie afin de connaître l’avancement de leurs dossiers de AMM, et trouver des solutions pour éviter une rupture d’approvisionnement.

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